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CSCS CAJ GRAND FONT

Un centre socio culturel et sportif ouvert à tous, actif et engagé dans le quartier Bel-Air Grand Font ANGOULÊME…

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Mentions légales du site “Caj-grand-font.fr”

Les dispositions suivantes ont pour objet de préciser les mentions légales du site “Caj-grand-font.fr” dont la page d’accueil se trouve l’adresse URL suivante : www.caj-grand-font.fr

ARTICLE 1. Informations légales

Le site Caj-grand-font.fr est édité par une association offrant un service de communication aux abonnés en ligne hébergé par la société One.com France, dont le siège est situé 57 Rue d’Amsterdam – 75008 PARIS, numéro de téléphone +33 176 540631, adresse mail sales@fr.one.com.

Ci-après l’EDITEUR : Caj-grand-font.fr appartient légalement à l’association CAJ

Adresse mail de contact : contact@caj-grand-font.fr

Les UTILISATEURS sont toutes les personnes inscrites qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site “Caj-grand-font.fr”.

ARTICLE 2. Collecte de données et respect de la Loi Informatique et Liberté

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Pour ce faire, l’UTILISATEUR doit s’adresser à l’ÉDITEUR du site en écrivant un mail à l’adresse suivante contact@caj-grand-font.fr en présentant tout justificatif d’identification personnelle.

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ARTICLE 3. Loi applicable et clause attributive de juridiction

Les présentes CGU sont soumises à la loi française et à la compétence des tribunaux de France sous réserve d’une attribution de compétence spécifique d’ordre public découlant du droit français.

ARTICLE 4. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’UTILISATEUR peut écrire par courriel à l’adresse suivante : contact@caj-grand-font.fr